Association Cultuelle Eglise Apostolique de Pontarlier (Association Cultuelle Eglise Aposto...)
assurer exclusivement l'exercice public du culte protestant évangélique, conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi, notamment : la célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) ; le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte ; l'acquisition, l'aliénation, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte ; les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ; l'association peut conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social
Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.