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Photo : Lyon · Jitrixis · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Drapeau : France Association française

Association Communale de Chasse de Monsols (Association Communale de Chasse de ...)

Drapeau : FranceAssociation loi 1901Régime français Association déclaréedepuis 1931 RNA : W692000993 SIREN : 791 867 195
Monsols (69)Rhône

À propos de l’association

regrouper selon les modalités d'admission prévues par l 'article 4, des propriétaires fonciers et des habitants de la commune déléguée de Monsols, ainsi que de personnes extérieures à cette commune déléguée, en vue de l'organisation de la chasse, du développement du gibier, sa protection, son repeuplement, l'élevage, la destruction et/ou régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD ex nuisibles), l arépression...

Identité et informations officielles Drapeau : France

Forme juridique
Association loi 1901
Pays
Drapeau : France France
Déclaration
1931
RNA (Répertoire national des associations)
W692000993
SIREN
791 867 195
Siège
Monsols (69) – France
Association française vérifiée

Informations issues des registres publics (RNA / SIRENE, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

Drapeau : France

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