Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association.
C’est mon association, je la récupère
Environnement
Association Communale de Chasse Agreee(Acca) de Caunettes en VAL (Association Communale de Chasse Agree)
Caunettes-en-Val (11) · Association déclarée depuis 2006
EN APPLICATION DES ARTICLES L.422.2Â L 422.26 ET R 222.1 Â R 222.79 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT RELATIFS Â L'ORGANISATION DES ASSOCIATIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES DE CHASSE AGR~MJMJ~ES, IL EST FORME DANS LA COMMUNE DE CAUNETTES EN VAL UNE ACCA D
Identité vérifiée au registre officiel
Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
RNA W111000840