Aller au contenu
AssoWeb
Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère

Amarante

Médis (17) · Association déclarée depuis 2018

cette association a pour objet l'expansion de diverses méthodes de bien être avancées , existantes où à venir l'association organisera diverses rencontres colloques réunions pour promouvoir ses activités elle pourra également participer à des manifestations salons etc de diverses manières et notamment en se présentant sur des stands prévus à cet effet l'association aura également pour objet la diffusion d'oeuvres de l'esprit dûment identifiées comme telles quel qu'en soit le genre sot du domaine artistique soit du domaine scientifique au sens où l'entend l'art 2 de la Convention de Berne l'exploitation des oeuvres de l'esprit dont s'agit lui sera confiée aux termes de contrats de licences d'usage et de transfert de savoir faire dans le respect absolu des clauses édictées aus dits contrats synallagmatiques émanant de tous cessionnaires ayant rapporté la preuve qu'ils jouissent eux mêmes sur une oeuvre de l'esprit du seul fait de sa création d'un droit de propriété incorporelle exclusif

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W174006277