Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association.
C’est mon association, je la récupère
ACC PMO Territoriale Altemed
Montpellier (34) · Association déclarée depuis 2025
assurer le rôle de personne morale organisatrice dans le cadre des opérations d'autoconsommation collective d'électricité et de gaz auxquelles participent ses membres conformément à l'article l 315 2 du code de de l'énergie l 448 1 du code de l'énergie et à l'ensemble des dispositions légales et réglementaires régissant la mission de la personne morale organisatrice dans le périmètre de la région occitanie et les départements limitrophes
Identité vérifiée au registre officiel
Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
RNA W343033942