Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association. C’est mon association, je la récupère

ACC de la HEE

Vertou (44) · Association déclarée depuis 2026

créer une personne morale organisatrice au sens de l'article L 315 2 du code de l'énergie pour une opération d'autoconsommation collective pour laquelle elle est reconnue comme telle auprès des gestionnaires de réseau public de distribution

Identité vérifiée au registre officiel

Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.

RNA W442031953