Cette fiche a été créée à partir du registre officiel des associations. Elle n’a pas encore été complétée par l’association.
C’est mon association, je la récupère
Academie Jean Michel Canet - Association Rugby Catalan (Academie Jean Michel Canet - Associati)
Perpignan (66) · Association déclarée depuis 2006
réunir les titulaires du droit d'auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d'effectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivité
Identité vérifiée au registre officiel
Le nom et la commune de cette association ont été retrouvés dans le registre public des associations (base SIRENE et RNA, données ouvertes de l’État). La vérification porte sur l’existence de l’association, pas sur ses activités.
RNA W662001026